Conseil Municipal du 25 mai 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005091CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005092CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005093COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005094COMPTE DE GESTION 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005095PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU : validation du plan de déplacements et du schéma-cadre des mesures à mettre en oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2005096PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : Voie de liaison Sud - lancement des études préalables - Délibération - (sans annexe)
2005097PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : réaménagement en giratoire du carrefour de la RD29 ’’Chemin des Quatre Vents’’ - rue de la Ferme ’’STRITTEN’’ : participation financière de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2005098PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : création d’un réseau de transports collectifs - Délibération - (sans annexe)
2005099PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : aménagements cyclables - Délibération - (sans annexe)
2005100PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : aménagements de sécurité - Délibération - (sans annexe)
2005101PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU (1ère phase) : renforcement temporaire du personnel dans le cadre du Plan de déplacements - Délibération - (sans annexe)
2005102SECTORISATION SCOLAIRE : modification - Délibération - (sans annexe)
2005103RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005104RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005105PARC DES SPORTS : aménagement des abords des deux terrains synthétiques : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2005106ENTRETIEN ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2005107REHABILITATION DU TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2005108BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005109RUE CHAPPE : vente d’un terrain et d’un bâtiment industriel - Délibération - (sans annexe)
2005111PLACE BARBEROUSSE - RUE DE L’ETOILE : acquisition d’une maison - Délibération - (sans annexe)
2005112CHEMIN DES ANABAPTISTES : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2005113PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 10 - Délibération - (sans annexe)
2005114AIDE A L’INSTALLATION D’UN SYSTEME SOLAIRE INDIVIDUEL A L’HABITAT - Délibération - (sans annexe)
2005115FEDERATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS PRESTATAIRES DE SERVICES DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER (FECAP) : subvention au titre de l’opération ’’Haguenau, bien-être’’ - Délibération - (sans annexe)
2005116VILLE DE HAGUENAU / COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : conventions diverses avec la Ville - Délibération - (sans annexe)
2005117SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire pour l’exercice 2003-2004 - Délibération - (sans annexe)
2005118TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)